Préparez votre retraite et celle de vos salariés

Les spécificités de nos solutions d’épargne retraite

Découvrez nos solutions pour votre retraite

  • Descriptif

    Le Plan d’Epargne Retraite (PER) Acacia(1) est une solution d’épargne dédiée à la préparation de la retraite. Il prend la succession des PERP (Plan d’Épargne Retraite Populaire), des contrats Madelin (pour les travailleurs non-salariés), du Corem (Complémentaire retraite mutualiste) et du Préfon (Retraite et Prévoyance de la Fonction Publique) pour la fonction publique. Il permet de se constituer un complément de revenus sous forme de rente garantie à vie, en contrepartie de l’aliénation du capital et/ou de capital (délivré en une ou plusieurs fois). 
     
    Ce contrat propose notamment :
    • un allégement fiscal immédiat : les versements sont déductibles de vos revenus professionnels imposables, dans les limites et conditions prévues par la loi. Pour les salariés, la différence au titre d’une année entre le plafond total de déduction au titre de l’épargne retraite et les versements effectivement réalisés est reportable sur les trois années suivantes ;
    • le versement d’une rente à vie et/ou d’un capital (unique ou échelonné), dès que vous prenez votre retraite (ou à 62 ans).
  • Caractéristiques

    Vous êtes chef d’entreprise TNS (travailleur non salarié) ?


    Vous bénéficiez des mêmes plafonds de déductibilité que dans le cas d’un contrat Madelin retraite : les versements effectués sont déductibles du bénéfice imposable dans la limite égale au plus élevé des deux montants suivants : 
    • 10 % du PASS ;
    • ou 10 % du revenu professionnel imposable de l’année précédente, dans la limite de 8 fois le PASS auxquels s’ajoutent 15 % supplémentaires sur la fraction de ce revenu comprise entre 1 et 8 fois le PASS.
    Ces limites doivent être réduites des sommes versées sur d’autres produits de retraite.


    Vous êtes chef d’entreprise salarié ?

    Les versements sont déductibles du revenu net imposable, dans la limite égale au plus élevé des deux montants suivants, calculée pour chaque membre du foyer fiscal : 
    • 10 % du PASS de l’année N-1 ;
    • ou 10 % des revenus nets d’activité professionnelle, dans la limite de 8 fois le PASS de l’année N-1.
     
  • Avantages

    Avec le PER, l’épargne retraite devient plus souple, plus homogène et pourra accompagner l’épargnant tout au long de son parcours professionnel. Découvrez ci-dessous les principales évolutions prévues par la loi PACTE.

    Des possibilités de transferts accrues
    Les encours des PER seront transférables entre eux à tout moment (sauf pour le PER d’entreprise, uniquement lors du départ de l’entreprise). Les encours des anciens produits d’épargne retraite détenus (PERP, Madelin, Corem et Préfon) sont également transférables vers le PER.

    Le choix entre capital ou rente
    Les anciennes solutions « Retraite » prévoyaient essentiellement une sortie en rente, peu appréciée des épargnants français, même si elle pouvait s’avérer intéressante. Les PER laissent le choix, lors du dénouement du plan, entre une sortie en rente et une sortie en capital (sauf pour les versements obligatoires). Lors de sa décision, l’épargnant devra prendre en compte notamment le régime fiscal de ses versements à l’entrée et celui des sommes perçues à l’échéance du PER.

    La gestion pilotée, privilégiée pour votre épargne
    Sous réserve d’être adapté aux connaissances financières du client, à son profil investisseur et à son horizon de placement, la gestion pilotée sera le mode de gestion privilégié lors d’une proposition. L’épargne sera progressivement orientée vers des supports sécuritaires (fonds en euro), à mesure que l’échéance de la retraite se rapprochera.

    Une nouvelle possibilité de sortie par anticipation
    En complément des cas de déblocage liés à des accidents de la vie, le retrait de l’épargne volontaire et salariale du PER Entreprise sera possible pour l’achat de la résidence principale.

    Un allègement fiscal immédiat
    Les versements volontaires réalisés sur le PER sont déductibles des revenus soumis à l’impôt sur le revenu (dans la limite des plafonds réglementaires).
  • Descriptif
    Le Plan d’Epargne Retraite d’Entreprise Collectif Inter-entreprises (PERECOI) Arcancia Pro reprend les principales caractéristiques et avantages fiscaux et sociaux du PERCOI. Il propose cependant des aménagements afin de faciliter sa transférabilité vers d’autres plans d’épargne retraite au gré du parcours professionnel du bénéficiaire notamment. Dans le cadre du PERECOI, en tant que professionnel, votre affaire peut continuer à compléter vos versements et ceux de vos salariés par un abondement. Ce dernier est :
    • déductible du bénéfice imposable dans la limite des plafonds légaux(2) ;
    • exonéré de charges sociales patronales et de forfait social sous certaines conditions(2) ;
    • exonéré d’impôt sur le revenu pour les bénéficiaires.

    En tant qu’employeur, vous choisissez le taux d’abondement à appliquer sur les versements volontaires des bénéficiaires (maximum 300 % dans la limite des plafonds légaux (2)). Vous pouvez modifier chaque année l’abondement, ce qui vous permet de conserver la maîtrise de votre budget, tout en profitant d'un cadre fiscal et social attractif.

    L’épargne constituée est disponible au moment du départ à la retraite, avec des cas de déblocage anticipé prévus par la loi.

    Les évolutions apportées par la loi PACTE portent en particulier sur la fiscalité pour le bénéficiaire (le dirigeant s’il est éligible et ses salariés) avec notamment la possibilité d’effectuer des versements volontaires déductibles de l'impôt sur le revenu (en contrepartie de conditions fiscales applicables à la sortie). Ces nouvelles dispositions complètent les mesures relatives à la suppression du forfait social au profit de certaines entreprises, en vigueur depuis le 1er janvier 2019.
    • Pour les entreprises de 1 à 49 salariés : suppression du forfait social sur toutes les sommes versées (participation, intéressement et abondement).
    • Pour les entreprises de 50 à 249 salariés : suppression du forfait social sur l’intéressement.

    Constituez-vous une épargne pour votre retraite grâce au Plan d’Epargne Retraite d’Entreprise Collectif Inter-entreprises (PERECOI) Arcancia Pro, simple et rapide à mettre en place, offrant un cadre fiscal et social avantageux. Vos salariés et votre conjoint collaborateur ou associé bénéficient des mêmes avantages que les vôtres.
     
  • Caractéristiques

    PERECOI Arcancia Pro : des versements simplifiés

    L’alimentation du PERECOI Arcancia Pro est possible via :
    • des versements volontaires du bénéficiaire ;
    • des versements issus de l’épargne salariale (intéressement, participation, abondement) et les droits inscrits en compte épargne-temps (ou en l’absence de compte épargne-temps, les jours de repos non pris) ;
    • le transfert des sommes issues de versements obligatoires du salarié ou de l’employeur en provenance d’un autre plan d’épargne retraite (sous conditions) (le règlement du PERECOI Arcancia Pro ne permet pas une alimentation directe par ces versements obligatoires).

    Il est possible de bénéficier d’un déblocage anticipé en cas : 
    • de décès du conjoint du bénéficiaire ou de son partenaire lié par un pacte civil de solidarité ;
    • d'invalidité du bénéficiaire, de ses enfants, de son conjoint ou de son partenaire lié par un pacte civil de solidarité. Cette invalidité s'apprécie au sens des 2° et 3° de l'article L. 341-4 du Code de la Sécurité sociale ;
    • de situation de surendettement du bénéficiaire, au sens de l'article L. 711-1 du Code de la consommation ;
    • d'expiration des droits à l'assurance chômage du bénéficiaire, ou le fait - pour le bénéficiaire d'un plan qui a exercé des fonctions d'administrateur, de membre du directoire ou de membre du conseil de surveillance et qui n'a pas liquidé sa pension dans un régime obligatoire d'assurance vieillesse - de ne pas être titulaire d'un contrat de travail ou d'un mandat social depuis deux ans au moins à compter du non-renouvellement de son mandat social ou de sa révocation ;
    • de cessation d'activité non salariée du bénéficiaire à la suite d'un jugement de liquidation judiciaire, en application du titre IV du livre VI du Code de commerce, ou toute situation justifiant ce retrait ou ce rachat selon le président du tribunal de commerce auprès duquel est instituée une procédure de conciliation mentionnée à l'article L. 611-4 du même code, qui en effectue la demande avec l'accord du bénéficiaire ;
    • d'affectation des sommes épargnées à l'acquisition de la résidence principale. Les droits correspondants à des versements obligatoires du salarié ou de l'employeur ne peuvent être liquidés ou rachetés pour ce motif. A noter que le décès du bénéficiaire avant l’échéance du PERECOI entraine sa clôture.
     
    • Abondement : votre affaire complète vos versements et ceux de vos salariés par un abondement (jusqu’à 300 %) déductible du résultat imposable et exonéré de charges patronales et de forfait social. 
    • Souple : chaque investisseur - vous-même comme vos salariés - épargne à son rythme en définissant le montant et la fréquence de ses versements.
    • Simple à mettre en place : le PERECOI est déposé à la Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l’Emploi (DIRECCTE), ce qui vous exempte des formalités administratives de dépôt.

    Diverses solutions de placement pour répondre à un grand nombre d’objectifs
    Les placements proposés (FCPE) (3) couvrent tous les profils de risque et horizons, et ce, pour satisfaire les besoins allant du plus court terme ou plus long terme. Les épargnants peuvent ainsi opter pour :
    • une gestion pilotée pour que leur épargne soit répartie automatiquement en fonction de la date de leur projet ou de leur départ à la retraite ;
    • une gestion libre, en choisissant leurs supports de placement.
    Il est également possible d’opter pour une épargne programmée, avec des versements périodiques automatiques. 
    Ces placements présentent des risques, notamment de perte du capital versé. Il vous appartient, avant tout versement, de prendre connaissance de la documentation réglementaire et notamment du document d’informations clés pour l’investisseur.

    Chaque bénéficiaire choisit sa date d’échéance en fonction de critères personnels :
    • sa date prévisionnelle de départ en retraite ;
    • une autre date, notamment s’il a pour objectif l’acquisition de sa résidence principale.
     
  • Spécificités
    Un budget maîtrisé

    En qualité d’employeur, c’est vous qui choisissez le taux d’abondement à appliquer sur les versements volontaires des épargnants, avec un maximum de 300 %. Chaque année, vous pouvez modifier l’abondement, ce qui vous permet de conserver la maîtrise de votre budget, tout en profitant d’avantages fiscaux importants.


    La déductibilité des versements volontaires des bénéficiaires du plan
    Ces versements sont par défaut (en l’absence de choix exprès contraire du bénéficiaire) déductibles (4) de ses revenus soumis à l’impôt sur le revenu. Important à savoir : la déductibilité des versements volontaires se fait en contrepartie de conditions fiscales applicables à la sortie. Toutefois, à chaque versement volontaire, le bénéficiaire peut renoncer à ce régime fiscal sur demande expresse. Ce choix est alors irrévocable.

    Une gestion simple de votre épargne 
    Société Générale assure la relation avec l’ensemble de vos salariés. 
    Vos salariés, votre conjoint collaborateur ou associé ainsi que vous-même pouvez vous informer en permanence sur l’évolution de votre épargne et la gérer en toute autonomie depuis un espace personnel sur www.esalia.com.
  • Descriptif 

    Palissandre Entreprises (5) est un Plan d’Épargne Retraite Entreprise (PERE) qui contribue à l’optimisation de votre politique salariale, tout en faisant profiter votre entreprise d’avantages sociaux et fiscaux immédiats. Il permet à vos salariés de se constituer un complément de revenus pour leur retraite avec des conditions avantageuses. Une fois à la retraite, vos salariés perçoivent l’épargne constituée sous forme d’une rente viagère. 
    Si vous êtes dirigeant salarié, vous pouvez également bénéficier de ce dispositif à titre personnel. Avec notre offre, vous bénéficiez en outre d’un accompagnement personnalisé réalisé par nos experts SOGECAP de l’épargne retraite (6)

    Une gestion facile au quotidien

    Grâce à un espace sécurisé, vos salariés disposent de plusieurs possibilités de gestion et peuvent ainsi gérer leur contrat de manière simple et autonome. Cela se traduit par : 
    • la possibilité de consulter la valorisation de leur épargne retraite, les caractéristiques de leur contrat et leurs documents de gestion ;
    • la réalisation de versements libres ou programmés, mais aussi d’arbitrages sur leur contrat d’épargne retraite ;
    • un accès aux informations sur leurs unités de compte ;
    • une mise à disposition d’informations et d’outils pratiques sur la retraite.
  • Avantages
    Un contrat souple
     
    • Choisissez d’ouvrir un contrat PERE pour l’ensemble de vos salariés ou uniquement pour une catégorie objective de salariés (par exemple les cadres ou les non-cadres).
    • Maîtrisez le budget alloué à l’épargne retraite de vos salariés en déterminant vous-même le taux et l’assiette des cotisations de l’entreprise, ainsi que la périodicité des versements.
    • Bénéficiez de garanties pour vos salariés, comme la garantie plancher (incluse) qui protège les proches en cas de décès du salarié pendant sa période d’activité et la garantie exonération des cotisations (en option) pour préserver le salarié et ses proches des conséquences financières d’un arrêt de travail prolongé (de plus de 90 jours).

    Des avantages sociaux et fiscaux 
     
    • Motivez et fidélisez vos salariés en leur permettant de se constituer un supplément de revenus pour la retraite.
    • Les cotisations versées par votre entreprise sont déductibles du résultat imposable en tant que charge de personnel et exclues de l’assiette des cotisations sociales dans certaines limites.

    Une gestion simple
     
    • Votre entreprise verse une cotisation fixe sur le compte épargne retraite de chaque salarié bénéficiaire.
    • Le salarié peut également alimenter ce compte de façon volontaire en effectuant librement des versements individuels facultatifs ou en convertissant des jours de repos non pris.
     
  • Pour vos salariés
    Un contrat répondant à de nombreux objectifs de gestion


    L’épargne du salarié est placée sur des supports financiers selon différents modes de gestion proposés :
    •    la gestion libre permet de répartir librement l’épargne entre les différents supports proposés ;
    •    la gestion retraite est une gestion pilotée qui permet de répartir automatiquement les sommes versées dans différents supports, et ce, en fonction de la date d’investissement pour sécuriser l’épargne à mesure que la date de départ à la retraite approche.
     
    Vos salariés peuvent changer gratuitement de mode de gestion en cours de contrat.
    L’investissement sur les supports en unités de compte supporte un risque de perte en capital puisque leur valeur est sujette à fluctuation à la hausse comme à la baisse dépendant notamment de l’évolution des marchés financiers.

     
    Un complément de revenus à vie
    Le salarié dispose de son épargne au moment du départ à la retraite sous forme d’une rente viagère, en contrepartie de l’aliénation du capital constitué. Il peut choisir parmi différentes options de rentes en fonction de sa situation et de ses objectifs : rente de référence, rente confort, rente progressive ou rente avec annuité (7). Il peut également protéger son conjoint avec l’option réversion.
    Certains évènements exceptionnels prévus par la loi permettent le déblocage anticipé de l’épargne. Par ailleurs, en cas de changement d’entreprise, l’épargne constituée peut continuer de fructifier ou être transférée sur un contrat de même nature, chez l’assureur du nouvel employeur.
     
    Une fiscalité intéressante 

    D’un point de vue fiscal, vous bénéficiez :
    •    de la non fiscalisation des plus-values réalisées au sein du contrat ;
    •    de la possibilité de déduire des revenus imposables les versements volontaires, en complément des cotisations versées par l’entreprise.

(1) Le PER ACACIA est un contrat d’assurance collective sur la vie à adhésion facultative, souscrit par l'Association Apogée Retraite auprès de SOGECAP compagnie d’assurance sur la vie et de capitalisation régie par le code des assurances. Ce contrat est présenté par Société Générale dont le siège social est situé 29, boulevard Haussmann (Paris IXe) en sa qualité d’intermédiaire en assurances (immatriculation à l’ORIAS n° 07 022 493 - www.orias.fr).
(2) Dans la limite des plafonds légaux. Le plafond annuel légal d'abondement peut représenter, par bénéficiaire, jusqu'à 300 % des versements volontaires dans la limite de 8 % du Plafond Annuel de la Sécurité Sociale (PASS) soit 3290.88 € pour le PEI et 16 % du PASS soit 6581.76€ pour le PERECOI pour l'année 2020. Lorsque l’effectif de l’entreprise est inférieur à 50 salariés, le forfait social sur l’abondement (à la charge de l’employeur) n’est pas dû. Pour les entreprises de plus de 50 salariés, le forfait social est en principe de 20 % et dans le cas du PERECOI Arcancia, ce taux est minoré à 16 % puisqu’une gestion pilotée est l’option par défaut de ce dispositif et que cette gestion est investie notamment sur un fonds comprenant au minimum 10 % de titres éligibles au PEA-PME. L’abondement est également soumis à la CSG / CRDS (9,7 % à la charge des bénéficiaires). Plafonds en vigueur au 01/01/2020
(3) Ces placements présentent des risques, notamment de perte du capital versé. Il vous appartient, avant tout versement, de prendre connaissance de la documentation règlementaire et notamment du document d’informations clés pour l’investisseur. 
(4) Pour un salarié, les versements sont déductibles de l’assiette de ses revenus imposables dans la limite du plus élevé des deux montants suivants : a) 10% du revenu annuel N-1 du foyer fiscal, dans la limite de 8 PASS (Plafond Annuel de la Sécurité Sociale) ou b) 10% du PASS N-1, si ce montant est plus élevé -. La différence au titre d’une année entre le plafond total de déduction au titre de l’épargne retraite et les versements effectivement réalisées est reportable sur les trois années suivantes. Pour un travailleur non salarié, les versements sont déductibles du revenu catégoriel dans la limite de 10% des revenus professionnels, retenu dans la limite de 8 PASS N majoré de 15% du revenu compris entre 1 et 8 PASS. Ces limites doivent être réduites des sommes versées sur d’autres produits de retraite. En contrepartie de la déductibilité des versements volontaires, les sommes reçues à l’échéance du PER sont fiscalisées selon la réglementation applicable à cette date. En cas de sortie anticipée pour accident de la vie (hors acquisition de la résidence principale), seuls les produits sont soumis aux prélèvements sociaux
(5) Palissandre Entreprises est un contrat d’assurance collective sur la vie à adhésion obligatoire de SOGECAP dans le cadre de l’article 83 du CGI. SOGECAP est une compagnie d’assurance vie et de capitalisation régie par le Code des assurances. Ce contrat est présenté par SOCIETE GENERALE, dont le siège social est situé 29, boulevard Hausmann 75009 Paris, en sa qualité d’intermédiaire en assurances, immatriculation ORIAS n°07 022 493 (www.orias.fr).
(6) Filiale Société Générale exclusivement dédiée à l’assurance vie et à la capitalisation.
(7) La rente de référence : Elle garantit au salarié un supplément de revenus réguliers tout au long de sa retraite. 
La rente confort : Elle est égale au double de la rente de référence pendant les 5 premières années, puis en contrepartie, elle est inférieure à la rente de référence après ces 5 ans. Ce mode de calcul permet au salarié de faire immédiatement face aux éventuelles dépenses liées à son nouveau mode de vie.
La rente à annuités garanties : Elle assure pendant une durée définie, le versement d’un supplément de revenus garanti, quoi qu’il arrive : soit au salarié lui-même, soit en cas de décès du salarié avant le terme de la période, à un bénéficiaire désigné. Au-delà de cette période de garantie, si le salarié est en vie, il continuera à percevoir ce complément de revenus jusqu’à la fin de sa vie. Le choix de cette rente n’est possible que dans certaines conditions.
La rente progressive : Elle a pour objectif d’aider à répondre à des besoins de confort croissants au cours de la retraite (par exemple, anticiper une éventuelle augmentation de vos dépenses de santé). Le complément de retraite, dont le montant de départ est inférieur au montant de la rente de référence, est majoré de 25% au 75ème anniversaire puis au 85ème.